Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association Corps en Tête dans le cadre de ses statuts. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Pratique
Chaque adhérent a la possibilité de pratiquer une activité corporelle sous deux formes : l’une demandant plus d’efforts physiques que l’autre, laquelle est davantage orientée vers une perception fine et subtile de postures moins exigeantes.
Le choix du cours se fait par conséquent sous la responsabilité de chacun, avec le conseil éventuel du professeur. La pratique associe les techniques de méditation, de respiration, d’étirements et d’équilibrage postural.
Inscription
Chaque adhérent choisit lors de son inscription la forme d’activité, le jour et l’heure qu’il préfère en fonction des plannings.
Règlement de l’adhésion
Pour être membre de l’Association, chaque adhérent s’acquitte d’une adhésion dont le montant est fixé en Assemblée Générale et acquittée au moment de l'inscription aux cours.
Toute adhésion versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement d'adhésion en cours d'année en cas de démission ou d'exclusion d'un membre.
Règlement des cours
Pour participer aux cours proposés dans le cadre du planning des activités de l’Association, l’adhérent s’acquittera du montant des cours pour l’année entière (de septembre à juin).
Pour faciliter les tâches administratives du bureau (dont les membres sont tous des adhérents bénévoles), ce règlement s'effectue en trois fois et par carte bancaire.
Les encaissements ont lieu au moment de l'inscription, puis le 1er novembre, et le 1er janvier de l'année suivante, par prélèvement automatique sur la carte bancaire utilisée lors de l'inscription.
A l’inscription, chaque adhérent doit fournir un certificat médical de moins de 3 mois pour les nouveaux adhérents valable 3 ans et un questionnaire de santé pour les anciens adhérents, renouvelable chaque année (en référence à l'article D231-1-4, modifié par décret n° 2016.1387 du 12 octobre 2016 art. 2, applicable au 1er juillet 2017).
Sous réserve de places disponibles, une adhésion peut se faire en cours d’année, pour le reste de l'année. Dans ce cas, le règlement se fait sur la base des trimestres restant à courir jusqu’à la fin de l’année en cours.
Pour l’accueil d’un mineur, une autorisation parentale est requise.
Le montant des cours est proposé annuellement par le Bureau et voté en Assemblé Générale.
En cas de maladie ou de force majeure, la participation aux cours pour le ou les trimestres restants sera remboursée sur simple demande écrite à l'association avant le début des cours du ou des trimestres concernés. Le bureau décidera du bien-fondé du remboursement. Le bureau de l’association peut décider d'aménager un tarif et un paiement adaptés à une situation particulière.
Séances d'essai
L'association autorise la participation active et gratuite à une séance d'essai maximum mais n’assure pas la personne.
Celle-ci est alors couverte par sa seule responsabilité civile. L'adhésion et la prise en charge par l’association sont effectives lors de l'inscription.
Responsabilité
Chaque adhérent doit être couvert par son assurance de responsabilité civile. Tout participant doit s'assurer que la pratique de l'activité choisie ne lui est pas contre-indiquée.
Le contrat d’assurance de l’association exige que chaque nouvel adhérent présente un certificat médical établi depuis moins de 3 mois de non contre-indication à la pratique définie au premier alinéa de ce règlement.
Radiation
La qualité de membre de l’association se perd par l’exclusion prononcée par le bureau pour motif grave, infraction aux statuts de l’Association ou non respect du règlement intérieur. Lors de l’Assemblée Générale, le bureau informera de cette décision.
Les séances
Une séance est un tout qui ne doit pas être interrompu : il faut donc arriver à l'heure et ne pas quitter la séance avant la fin (sauf exception à signaler au professeur en début de séance). L’accès des retardataires au cours reste à l’appréciation du professeur.
Le temps de relaxation-méditation en début de cours fait partie intégrante de la séance et permet d’acquérir une harmonie intérieure ; elle ne peut être dissociée de la séance et de ce fait, exige la présence de chaque adhérent du début à la fin du cours.
Les séances durent une heure quinze minutes.
Les cours ne sont pas assurés les jours fériés et durant les vacances scolaires.
Les membres de l'association se doivent de respecter les lieux mis à leur disposition.
Il est recommandé :
• par mesure d’hygiène de se déchausser avant d'entrer dans la salle pour protéger le sol.
• de ranger ses chaussures à l’endroit prévu,
• d’accrocher son vêtement sur le portant.
• d’éteindre son téléphone portable.
• de ranger le matériel emprunté après la séance, sauf cas particulier.
Par mesure de sécurité, il est conseillé de ne pas venir avec ses objets de valeur, sinon les garder avec soi dans la salle. Lorsque deux cours se suivent, les personnes du 2e cours veilleront à respecter le silence en attendant la fin du premier.
En cas d'empêchement, l'association offre, de façon exceptionnelle, la possibilité d’assister à une autre séance sur un autre créneau si le nombre de places le permet et à l’appréciation du professeur.
Une séance peut être annulée en cas d'absence du professeur ou de force majeure (intempéries, indisponibilité des salles...). Dans la mesure du possible, la séance est reportée.
Matériel
L'association Corps en Tête met gracieusement à disposition le matériel (tapis, bolster, couverture, briques, balles souples, balles de tennis, eyes-pillows). Il est demandé de le respecter et d’en prendre soin.
Ateliers spécifiques, stages
L’adhésion permet également la participation à toutes autres activités (gratuites ou payantes) proposées par l'association « Corps en Tête ». Ces activités peuvent être ouvertes à des non-adhérents à jour de leur assurance responsabilité civile. Elles font l'objet d'un coût supplémentaire, étudié au cas par cas.
Les déplacements et assurances
Pour le compte de l’Association, les véhicules personnels des adhérents peuvent être utilisés pour assurer le transport de matériel et/ou des membres de l’Association sous couvert de leur assurance automobile et de leur assurance responsabilité civile.
Litiges
En cas de litige concernant les adhérents, le Président sera juge du différend. Il veillera à l’observation des statuts et du règlement intérieur et décidera au besoin, si l’exclusion de l’adhérent doit être effective dans l’intérêt commun pour non respect des statuts et du règlement intérieur, flagrant délit de vol, ivresse, violence physique et/ou verbale, propos racistes ou irrespectueux. Cette décision sera entérinée, après convocation de l’adhérent, par le bureau du Conseil d’Administration de l’Association. L’exclusion de l’adhérent sera effective dès qu’elle aura été signifiée à l’intéressé(e) par lettre recommandée.
Actions en justice
Toute Association légalement déclarée en Préfecture peut agir en justice via son Président en tant que personne morale.
Formation
L’association participe financièrement aux stages de formation continue des enseignants conformément au droit du travail.
Modifications du règlement intérieur
Le règlement intérieur peut être modifié par le Bureau. Les modifications apportées seront communiquées et portées au vote de l’Assemblée Générale suivante.
Communication du règlement intérieur
Le règlement intérieur est consultable sur le site de Corps en Tête.org Les adhérents ne disposant pas de cette possibilité pourront le demander au moment de leur adhésion.
Ce Règlement Intérieur est adopté lors de l’Assemblée Générale en date du 27 juin 2017
La Présidente de Corps en Tête : Sandrine Fabre. La Secrétaire : Karine Vincent.